Rencontres, animations, échanges... favorisons les liens d'amitiés autour du travail !

   
     ASSOCIATION Loi 1901 DE L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ETAPLES SUR MER.
> Contact(s) : 03.21.89.62.50 ou 03.21.89.62.51

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Les statuts   arrow

file_downloadEn vigueur à compter du 17 Octobre 2013 

Article 1er – L’association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : “Amicale de la ville d’Etaples sur mer ”.

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet de resserrer les liens d’amitié et de camaraderie entre les membres du personnel, d’organiser des événements ou manifestations au profit de ses adhérents et de leurs familles et d’effectuer des activités de vente de biens ou de prestations de services effectuées de manière habituelle à titre onéreux .

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé à l’hôtel de ville d’Etaples, place du général de Gaulle 62630 Etaples-sur-mer.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire. [..]

>> Ensemble des statuts de l’association amicale 2013 ( Format PDF )